Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT
/
CHATEAU CARBONEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CARBONEL
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT

Numéro de dépôt :
1701274
Date de dépôt :
09/10/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
09/10/2001

Présentation de la marque CHATEAU CARBONEL

Déposée le 9 octobre 1991 par SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU CARBONEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT, domicilié(e) 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUPIN, Régisseur - France.

La marque CHATEAU CARBONEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CARBONEL est expirée depuis le 9 octobre 2001.

SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTABELLE


SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE LES VIGNOBLES DU COMTAT - 84830 SERIGNAN DU COMTAT - France


M. CHAUPIN, Régisseur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation dénommée : CHATEAU CARBONEL